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Règlement général du Richelieu International dans le contexte du projet « À la croisée des chemins »
Résultant des modifications adoptées à l’assemblée générale annuelle 2011,
« Règlement général du Richelieu International (1994) »
Document « Édition 2011-2012 »
(Derniers changements adoptés à l’assemblée générale annuelle de 2011)
IMPORTANT : Sujet à approbation du Ministère de l’Industrie du Canada (Approuvé le 14 décembre 2011)
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